Mentions légales PASSIM
Editeur
Le site PASSIM est édité par le CERTU -
Directeur de la Publication : Jacques Bize.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, vous pouvez contacter le webmestre MOVIKEN ou le CERTU directement.
Hébergement et Administration
L’hébergement du site a été confié par le CERTU à la société Carte Blanche Conseil et la fonction d’administration a été confiée à la société Moviken.
Environnement technique
Ce site est optimisé pour un affichage en 800x600 pixels.
Il est parfaitement visible à travers les navigateurs les plus utilisés : Microsoft Internet Explorer 6 et Mozilla.
Le site s’appuie sur SPIP, programme open source sous licence GNU/GPL, pour afficher le contenu éditorial et assurer la gestion des droits d’utilisateurs. La partie annuaire a été développée en langage PHP par URBA 2000.
Droits de reproduction et de réutilisation
Les informations fournies par le site PASSIM sont des informations publiques selon la Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée. En conséquence, la reproduction de contenu figurant sur ce site est autorisée pour un usage personnel sans accord préalable.
L’usage commercial des informations est également autorisé sous réserve d’en informer préalablement le webmestre.
Dans les deux cas, l’utilisateur des données devra simplement mentionner la provenance d’origine des données, référencer le site PASSIM et s’engager à ne pas dégrader la qualité des données originales.
Droits de propriété
Les logos et marques cités dans le site Web PASSIM sont la propriété respective de leurs auteurs et ne peuvent être réutilisés à des fins commerciales.
Création de liens avec le site PASSIM
La création de liens est libre. Nous vous demandons simplement d’en informer le Directeur de la Publication.
Exclusions de responsabilité
Ce site Web contient des liens vers des sites gérés par des tiers Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. Le Directeur de la Publication du site PASSIM n’exerce aucun contrôle sur les sites web précités et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Mise à jour et complétude. Participation des internautes
Le site Web PASSIM fait l’objet de vérifications et de mises à jour fréquentes. Néanmoins, les informations publiées peuvent comporter des erreurs. Si, lors de votre navigation, vous déceliez des informations inexactes ou incomplètes, nous vous saurions gré d’en informer le webmestre. Vous avez également la possibilité de fournir des informations complémentaires pour aider à la complétude et à l’exhaustivité du contenu. D’autre part aucun utilisateur des données PASSIM ne pourra se retourner contre l’éditeur, l’administrateur, ni le webmestre de PASSIM en cas de données erronées figurant dans la base. L’éditeur du site PASSIM décline toute responsabilité dans le cas d’une réutilisation des données issues du site quelles qu’elles soient.
Menu
